Manuscrits et archives privées

Présentation du fonds

• Nom du producteur

  Pierre-François Bellot (1776-1836)

• Présentation du producteur

  Pierre-François Bellot, jurisconsulte genevois, docteur en droit en 1798, membre du Conseil représentatif dès la Restauration, conservateur des hypothèques de 1815 à sa mort ; professeur de droit civil, de droit commercial, de procédure.
  Il participa à la rédaction de plusieurs lois, plus particulièrement le Code de procédure civile genevoise.
  Travaux et publications :
  Bellot, Pierre-François. Loi de la procédure civile du Canton de Genève ; suivi des lois d'organisation judiciaires du 5 décembre 1832. Renne, Blin et Paris, Joubert, 1837, 566 p. : https://vge.swisscovery.slsp.ch/permalink/41SLSP_VGE/1emeah6/alma991015791989705524

• Historique de la conservation

  Les documents composant ce fonds sont de provenances différentes et sont entrés à la BGE à diverses dates

• Modalités d'entrées

  Don de Gustave Hornung ; don de Renée Hornung ; et don de la Bibliothèque de la Faculté de droit

• Numéro(s) d'entrée

  1949/34, 1977/19, 1988/18

• Présentation du contenu

  Dossiers relatifs à la Faculté de droit, correspondance, quelques papiers de famille, journal d'un voyage, dossier sur les archives Bellot

• Tris et éliminations

  Aucun tri n'a été effectué

• Mode de classement

  Le classement suit la chronologie des acquisitions des différentes parties du fonds. Il est divisé en trois séries distinctes correspondant chacune à une acquisition.
  

• Modalités d'accès

  Libre
  

• Modalités de reproductions

  Selon le règlement
  

• Sources complémentaires

  Etienne André Dorcière. Buste de Pierre-François Bellot (1776-1836). Musée d'art et d'histoire Charles-Galland : https://collections.geneve.ch/mah/oeuvre/portrait-du-professeur-bellot/1836-0004

• Bibliographie

  - Cherbuliez, Antoine-Elisée. Notice sur la vie et les travaux de Pierre-François Bellot, doyen de la Faculté de droit de Genève. Genève, E. Pelletier, 1938, 37 p. : https://vge.swisscovery.slsp.ch/permalink/41SLSP_VGE/1emeah6/alma991015091209705524
  - Zogmal, Alain. Pierre-François Bellot (1776-1836) et le code civil : conservatisme et innovation dans la législation genevoise de la Restauration. Genève, A. Zorgmal, cop., 1998, 389 p. : https://vge.swisscovery.slsp.ch/permalink/41SLSP_VGE/1emeah6/alma991008180309705524
  

• Note(s) de l'archiviste

  L'inventaire original figure dans le catalogue dactylographié 4a, f. 88-89, établi par Bernard Gagnebin, Théophile et Alain Dufour, sans date, et le catalogue dactylographié 4c, f. 19-22 et 170, établi par Corinne Chevrot, Annick Ehrenström et Françoise Pittard en 1991. Cet instrument de recherche a été entièrement ressaisi, adapté aux normes ISAD (G) et enrichi d'une indexation dans cette notice par Barbara Roth en août 2003 et Shaul Ferrero en 2016
  

  L'option a été prise de traiter les papiers Pierre-François Bellot avec des séries, des dossiers et des pièces. Il aurait aussi été possible d'appeler les séries, des sous-fonds. En réalité, il s'agit d'un fonds factice, composé de documents de provenances différentes.

• Indexation :

• Personne(s)

  Bellot, Pierre-François / Cherbuliez, Antoine-Elisé / Hornung, Gustave / Pradier, James / Rousseau, Jean-Jacques / Schaub, Charles / Tronchin, Jean-Robert (1710-1793)

• Collectivité(s)

  Université de Genève. Faculté de droit

• Fonction(s)

  Avocat/Jurisconsulte/Professeur de droit

• Sujet(s)

  Droit commercial/Journal de voyage/Oeuvre de Pierre-François Bellot