Notice descriptive
MS FG-6-e
Intitulé : Généralité de Dijon. Document autographe signé par Pierre-François Nicod à Mme Denis.- Gex, 6 novembre 1763
Date(s) : 6 novembre 1763
Importance matérielle et support : 3 p. ¼ in-4° sur parchemin
Présentation du contenu :
-Expédition à Madame Denis par Pierre-François Nicod Puiné de l’acte d’échange, conclu le 25 octobre 1763 avec Jean-François Bétems de Moëns, maître horloger, d’un champ lieu dit "Es Verpillière" soit "Champ de la Planche" et d’une parcelle au "Bois carré" à Ferney contre deux champs contigus au "Champ de la Fontaine" à Moëns, hormis les droits d’adduction qu’elle se réserve pour sa fontaine de Ferney.
-Papier timbré Généralité de Dijon.
-Avec une apostille manuscrite.
Bibliographie :
-AEG, AA, minutes Nicod, t. II, folios 251-3r.
-Ibid., t. CXI, appendice 239, pp. 465-466.
Lieu(x) : Ferney / Gex / Moëns
Fonds / Collection : Ms. IMV, Fonds Gerlier > MS FG-1 à MS FG-16
