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Au départ, des registres uniques des séances sont tenus et relatent tous les objets de discussion, qu'ils soient de nature scientifique ou administrative et réglementaire (SPHN 10-24).Par la suite, sont introduits des registres distincts réservés aux discussions sur les aspects réglementaires et administratifs : procès-verbaux des séances particulières (SPHN 52-56)
Des procès-verbaux de séances particulières se trouvent également dans les registres des séances générales (SPHN 10-24).
Cote d'origine: SP 31
Cote de 1994: SP 31
- Registre de la partie réglementaire de la SPHN et des propositions relatives à son organisation à dater du 16 mars 1820- Registre des délibérations concernant le régime intérieur et l'administration de la SPHN du 16 mars 1820 au 1er mai 1847
Réalisé avec Ligeo Archives