Intitulé : Commentaire sur les Edits civils de la République de Genève. - "Edition de 1713". - Par le professeur [Jean ?] Cramer. - 18e-19e sicèles
Date(s) : 18e-19e sicèles
Importance matérielle et support : 2 volumes. Demi-reliure et coins en parchemin
Modalités d'entrée : Don de Henri Le Fort, 1922
Présentation du contenu :
Ce commentaire coïncide avec la "Collection des édits civils, revus en 1713 [...]", 1783, sauf quelques différences remarquées dans Ms. suppl. 1384, f. 166-171, Ms. suppl. 1385, f. 28 verso - 75 et à partir du f. 270
On y trouve entre autres:
- Ms. suppl. 1384, f. 6-18: "Introduction aux cours de droit, par le prof[esseur] J[ea]n-Marc Cramer, 1789" [Plutôt Jean-Manassé, pas de Jean-Marc Cramer professeur]
- Ms. suppl. 1385, f. 11: Notification aux fins de purger les hypothèques légales. Imprimé du 19e siècle
- Ms. suppl. 1385, f. 308-314: Note sur les notaires, de la main de P.-Louis-J.-A. [Manoël] de Végobre (1752-1840)
Manuscrit avec quelques passages de la main de Jean-Louis Le Fort (1786-1874)
Bibliographie : "Collection des édits civils, revus en 1713, auxquels il n'a pas été dérogé par l'édit de pacification, faite en exécution de l'article VIII du titre XVII de l'édit de pacification", A Genève : chez Jean-Léonard Pellet, 1783
Fonds / Collection : Ms. suppl., Manuscrits supplémentaires : "Histoire" > Histoire de Genève > Edits, ordonnances et lois
ark:/17786/vta6e3cca4870af7a68
