Imprimer cette page

Manuscrits François et Charles Rocca Inventaire complet (pdf)

Fermer le formulaire de recherche

Présentation des notices

-+
  • Ms. Rocca 4-44
    Intitulé : Pièces historiques concernant Genève du 11e au 19e siècle
    Date(s) : 1704-1809
    Importance matérielle et support : 1.8 m
    Fonds / Collection : Manuscrits François et Charles Rocca
    ark:/17786/vta6155a35a2583fca5

    • Ms. Rocca 15a/3
      Intitulé : Médiation de 1738 : Suite du précédent
      Date(s) : 7 décembre 1737-7 juin 1738
      Importance matérielle et support : 1 volume
      Présentation du contenu :


      1. Représentation adressée aux Médiateurs par Jean Tr[embley], le 7 décembre 1737
      2. Idem par les 34 députés de la Bourgeoisie le 17 janvier 1738
      3. Représentations des députés de la Bourgeoisie aux Médiateurs sur l'article des dégradés.-7 mars 1738
      4. Représentations adressées aux Médiateurs contre le projet de spécifier les cas ardus
      5. Mémoire sur l'article des Us et coutumes
      6. Extrait des Registres du Conseil de 1738 relatif à des jugemens [sic] politiques antérieurs
      7. Ecris tendans [sic] à empêcher la réhabilitation des magistrats dégradés le 6 décembre 1734; jugement et désaveu y relatif
      8. Acceptation par le Conseil général du Règlement de 1738
      9. Lettre et mémoire apologétique de [Isaac] Thellusson, agent de la République de Genève à Paris. - 7 juin 1738
      10. Satisfaction donnée à Monsieur [Louis] de Watteville, médiateur bernois, au sujet d'un imprimé
      11. Départ de Monsieur le comte de Lautrec et des médiateurs suisses
      12. Rapport des Fabri et Pictet, envoyés aux cantons de Zürich et Berne
      13. Présent fait à Monsieur le chevalier Schaub par la République de Genève

      Fonds / Collection : Manuscrits François et Charles Rocca > Pièces historiques concernant Genève du 11e au 19e siècle
      ark:/17786/vtaaeddc4912c7ca18b