Notice descriptive
Ms. fr. 1002, 1211, 1399-1400
Cote : Ms. fr. 1002, 1211, 1399-1400 |
Intitulé : Papiers Pierre-François Bellot |
Dates extrêmes : 17e-19e siècle |
Importance matérielle et support : 0,4 ml., 4 cartons |
Localisation : Bibliothèque de Genève |
Nom du producteur
Pierre-François Bellot (1776-1836)Présentation du producteur
Pierre-François Bellot, jurisconsulte genevois, docteur en droit en 1798, membre du Conseil représentatif dès la Restauration, conservateur des hypothèques de 1815 à sa mort ; professeur de droit civil, de droit commercial, de procédure.
Il participa à la rédaction de plusieurs lois, plus particulièrement le Code de procédure civile genevoise.
Travaux et publications :
Bellot, Pierre-François. Loi de la procédure civile du Canton de Genève ; suivi des lois d'organisation judiciaires du 5 décembre 1832. Renne, Blin et Paris, Joubert, 1837, 566 p. : https://vge.swisscovery.slsp.ch/permalink/41SLSP_VGE/1emeah6/alma991015791989705524Historique de la conservation
Les documents composant ce fonds sont de provenances différentes et sont entrés à la BGE à diverses dates
Modalités d'entrées
Don de Gustave Hornung ; don de Renée Hornung ; et don de la Bibliothèque de la Faculté de droit
Numéro(s) d'entrée
1949/34, 1977/19, 1988/18Présentation du contenu
Dossiers relatifs à la Faculté de droit, correspondance, quelques papiers de famille, journal d'un voyage, dossier sur les archives Bellot
Tris et éliminations
Aucun tri n'a été effectué
Mode de classement
Le classement suit la chronologie des acquisitions des différentes parties du fonds. Il est divisé en trois séries distinctes correspondant chacune à une acquisition.
Modalités d'accès
Libre
Modalités de reproductions
Selon le règlement
Sources complémentaires
Etienne André Dorcière. Buste de Pierre-François Bellot (1776-1836). Musée d'art et d'histoire Charles-Galland : https://collections.geneve.ch/mah/oeuvre/portrait-du-professeur-bellot/1836-0004
Bibliographie
- Cherbuliez, Antoine-Elisée. Notice sur la vie et les travaux de Pierre-François Bellot, doyen de la Faculté de droit de Genève. Genève, E. Pelletier, 1938, 37 p. : https://vge.swisscovery.slsp.ch/permalink/41SLSP_VGE/1emeah6/alma991015091209705524
- Zogmal, Alain. Pierre-François Bellot (1776-1836) et le code civil : conservatisme et innovation dans la législation genevoise de la Restauration. Genève, A. Zorgmal, cop., 1998, 389 p. : https://vge.swisscovery.slsp.ch/permalink/41SLSP_VGE/1emeah6/alma991008180309705524Note(s) de l'archiviste
L'inventaire original figure dans le catalogue dactylographié 4a, f. 88-89, établi par Bernard Gagnebin, Théophile et Alain Dufour, sans date, et le catalogue dactylographié 4c, f. 19-22 et 170, établi par Corinne Chevrot, Annick Ehrenström et Françoise Pittard en 1991. Cet instrument de recherche a été entièrement ressaisi, adapté aux normes ISAD (G) et enrichi d'une indexation dans cette notice par Barbara Roth en août 2003 et Shaul Ferrero en 2016
L'option a été prise de traiter les papiers Pierre-François Bellot avec des séries, des dossiers et des pièces. Il aurait aussi été possible d'appeler les séries, des sous-fonds. En réalité, il s'agit d'un fonds factice, composé de documents de provenances différentes.
Indexation :
Personne(s)
Bellot, Pierre-François / Cherbuliez, Antoine-Elisé / Hornung, Gustave / Pradier, James / Rousseau, Jean-Jacques / Schaub, Charles / Tronchin, Jean-Robert (1710-1793)Collectivité(s)
Université de Genève. Faculté de droitFonction(s)
Avocat/Jurisconsulte/Professeur de droitSujet(s)
Droit commercial/Journal de voyage/Oeuvre de Pierre-François Bellot