Notice descriptive
Ms. fr. 3594
Intitulé : "Lettres patentes du Roy Henri IV du mois de novembre 1602 en faveur de la nation suisse"
Date(s) : novembre 1602-4 septembre 1663 [copies du 18e siècle]
Importance matérielle et support : 1 cahier paginé 1-11 + 1 cahier de [6] feuillets déchiré en deux parties + 1 cahier paginé 1-15, dans 1 cartable
Modalités d'entrée :
Legs
Numéro(s) d'entrée : 1937/87
Présentation du contenu :
Suivi de :
- "Lettres patentes de Roy Louis XIII de décembre 1618" [et du] "Renouvellement des Traittés en 1663". (2 copies du 18e siècle)
- "Traité d'alliance entre le Roy de France et les treizes cantons suisses fait à Soleure le 4 septembre 1663". (Copie du 18e siècle)
Fonds / Collection : Papiers Marc Thury > Documents littéraires et historiques réunis par André Thury
