Intitulé : Recueil de pièces autographes relatives à l'Académie de Genève
Date(s) : 1711 - 1833
Importance matérielle et support : 1 vol. (177 f.), cartonné blanc
Modalités d'entrée : Don Gustave Hornung, par l'entremise de Charles Borgeaud (1932 - 1949)
Présentation du contenu :
- F. 2-5: analyse des lois genevoises sur les avocats, règlement de 1711, matricule de 1796
- F. 6-7: notes sur le règlement des avocats
- F. 8-11: ancien règlement de jurisprudence
- F. 12-17: analyse des lois françaises sur les écoles de droit et sur les avocats
- F. 19: règlement pour les deux chaires de droit du 6 mars 1809 du canton de Vaud
- F. 20-23: de l'enseignement du droit dans les Universités du Royaume des Pays-Bas
- F. 24-28: études de droit dans les Universités allemandes
- F. 29: conditions requises pour entrer dans l'auditoire de droit, 26 août 1818
- F. 30-33: canevas de règlements pour l'exercice de la profession d'avocat et l'étude du droit
- F. 34-37: projet de règlement académique sur la Faculté de Droit, présenté en mars 1820
- F. 38-41: compte-rendu des délibérations du Sénat Académique, avril 1820
- F. 42-55: rapport de [Pierre-François] Bellot au Sénat Académique sur le règlement de la Faculté de Droit, 20 avril 1820
- F. 56-57: Bellot, [Pierre-François]. Brouillon de lettre au syndic. - 8 juin 1820
- F. 58-63: projet de règlements sur la Faculté de Droit et sur l'exercice de l'état d'avocat, 22 juin 1820
- F. 64: copie du règlement académique sur la Faculté de Droit, 2 octobre 1820 [disparu]
- F. 65-66: préavis du Sénat Académique sur une place de professeur honoraire du droit, 1823
- F. 67-68: brouillons de rapports de [Pierre-François] Bellot
- F. 69-70: Rigaud, Edouard. Lettre autographe signée au 1er syndic. - 2 janvier 1824
- F. 71-73: notes de cours de [Pierre-François] Bellot
- F. 76-104: papiers relatifs au remplacement du professeur Rossi, soit: 5 lettres autographes signées du recteur, David Munier; 1 lettre autographe signée de Pierre Odier; 2 lettres autographes signées de C.H. Preller; 1 lettre autographe signée du docteur Laux
- F. 105-106: Cherbuliez, Antoine-Elisée. Lettre autographe signée à Pierre-François Bellot. - 7 décembre 1833
- F. 107-112: liste de réceptions d'avocats
- F. 113-126: brouillons de lettres de Pierre-François Bellot de présentation d'avocats pour la prestation de serment
- F. 127-128: tableau des cours de Pierre-François Bellot
- F. 129-154: questions à proposer pour les examens d'avocat
- F. 156-159: liste d'étudiants et cartes de visite
- F. 160-177: projet de règlement général sur l'organisation des études académiques et pièces justificatives
Suivi d'un index des pièces.
Expéditeur(s) : Cherbuliez, Antoine Elisée (1797-1869) / Munier, David / Odier, Pierre
Destinataire(s) : Bellot, Pierre-François / Preller, C.H.
Sujet(s) : Droit
Fonds / Collection : Ms. fr. 985-1007, Manuscrits français isolés (Académie de Genève)
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