Présentation du contenu :
- Projet de règlement de l'Académie et extrait des registres de la Société économique
- Arrêté du Conseil provisoire, 8 juin 1814
- Arrête du Conseil d'Etat sur l'attribution des corps dirigeants, 1816
- Lettre de M. Trembley, juillet 1817 [nomination de professeur honoraire]
- Rapport sur le même objet
- Arrêté du Conseil d'Etat [révocation C. Malan]
- Arrêtés du Conseil d'Etat, 1819 [nomination Rossi, Gautier, Faculté de Droit]
- Arrêté du Sénat Académique, chaire d'astronomie
- Arrêté du Conseil d'Etat, 1819 [candidat docteur Marcet, médecine]
- Arrêté du Sénat Académique [obligations des professeurs honoraires]
- Arrêté du Conseil d'Etat, 1819 - 1821, chaire de médecine, docteur Marcet éc. lancaster
- Arrêté du Sénat, 1824 [suppression de la harangue]
- Règlement relatif au principal, 1816
- Serment pour élection
- Rapport sur l'Académie et le Collège, 1817 - 1818
- Rapport sur l'état de l'instruction publique
- Règlement sur les trois examens (4e classe)
- Règlement sur la lecture
- Rapport au sujet du professeur de philosophie [Pierre ?] Prevost, 1822
- Election de J[acques ?]-D[enis ?] Choisy, professeur de philosophie
- Rapport sur le projet de règlement [époque des cours]
- Rapport de la commission d'examen des règlements sur les études académiques
- Distribution des études (d'après le principe d'une spécialité)
- Arrêté du Conseil d'Etat, 20 novembre 1826 [nomination de B[enjamin ?] De la Planche, professeur de mathématique]
- Adresse des régents du Collège à la Vénérable Compagnie académique, 1827
- Examens des régents: [Charles ?] Bonifas, [Mathias Louis Ami] Privat, [Antoine-Frédéric-Jean-Simon ?] Romieux, Castoldy, Bousquet, De Crue
- Discussion sur les projets de réforme du Collège
- Tableau des moyennes des examens
- Questionnaire sur le Collège
- Observations sur le rapport du Collège
- Programme du Collège
- Résumé d'un plan d'organisation
- Diverses questions relatives au Collège
- Arrêté du Conseil d'Etat, 1829 [chaire de littérature latine]
- Arrêtés du Conseil d'Etat, 1829 - 1831 [diverses nominations]
- Rapports sur le Collège, projet de règlement et réclamation
- Concours pour la chaire de littérature latine
- Concours pour la 7e classe, 1830 [liste des candidats]
- 50 lettres, 1814 - 1836
Suivi d'un index des pièces.
