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Papiers de Bons, branche de Farges Inventaire complet (pdf)

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Présentation des notices

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  • Ms. fr. 3611/191-240
    Intitulé : 48 pièces concernant d'Adam-André de Bons et de son fils Antoine-Jean-Louis de Bons
    Date(s) : 1733-1799
    Présentation du contenu :

    Ce dossier est composé de correspondance, de documents judiciaires et notariés.

    Fonds / Collection : Papiers de Bons, branche de Farges
    ark:/17786/vta3d327b7c316d8404

    • Ms. fr. 3611/191-212
      Intitulé : A) Pièces concernant Adam-André, Claude Antoine et Juste-Henri-Benjamin de Bons, en leur qualité de coseigneurs de Farges
      Date(s) : 1733-1786
      Présentation du contenu :


      191) Procès contre Dubois, de Grésy (1733)
      192-193) Affaires de la succession de la seigneurie de Sergy, entre les [de] Martines et les [de] Bons (1736-1738)
      194) Lettre de Mme de Rochemondes née Cronillat à Monsieur de Bons (1739)
      195) Lettre de Bentivoglio (1740)
      196-198) Procès entre MM. de Bons et le prieuré de Nantua (1747-1764)
      199-200) Procès avec le sieur Carton, père, et avec Jaques Bizot, de Collonges (1751-1756)
      201) Factum imprimé en faveur de MM. de Bons adressé au Parlement de Dijon (1755)
      202) Facture pour MM. de Bons par Mirabaud, marchand à Genève (1756)
      203-204) Procès contre les Gambé, ou Gambel, de Vevey (1758)
      205-205 ter) Lettre de Hugon, de Gey, relatives aux terriers des seigneuries de MM. de Bons (1758-1761)
      206) Quittance des vingtièmes (1761)
      206bis) Lettre adressée à Monsieur de Bons du Rosey [i.e. sr de Farges] à Farges par St Hugon (Gex, 25 mai 1761)
      207) Lettre de M. Borsat, de Gex, concernant l'accommodement avec les Bailly, de Thonon (1763)
      208-210) Procès avec Jacqueline Marchand, veuve d'Étienne Gervais; procès avec les frères Levrier, fermiers; procès avec Louis Defaillans (1763-1769)
      211) Mainlevée du domaine d'Asserans (1786)
      212) Procès contre Claudine Pitton, d'Adrens (s.d.)

      Fonds / Collection : Papiers de Bons, branche de Farges > 48 pièces concernant d'Adam-André de Bons et de son fils Antoine-Jean-Louis de Bons
      ark:/17786/vta0226ee3c63bc0905

    • Ms. fr. 3611/213-235
      Intitulé : B) Pièces concernant Adam-André de Bons
      Date(s) : 1742-1786
      Présentation du contenu :


      213-214) 2 lettres concernant les de la Pierre (1742-1746)
      215-216) Pièces des procès avec le sieur Bizon, avec Antelme Masseglier (1751-1755)
      217) Facture de Pierre de Souchay et fils, et Le Fort, marchands de drap (1762)
      218) Requête à l'Intendant de Bourgogne pour que le domaine acheté de Jean Pierre Marchand ne soit pas considéré comme bien de religionnaire fugitif (après 1770)
      219) Requête contre Pierrette Andrienne Courtois, femme de Pierre Bourgeois, de Grévy (1772)
      220) Lettre de Robinet, procureur, à Dijon, à Jean-Jacques de Chapeaurouge, conseiller d'État (1773)
      221-229) Procès contre : Louis Jaquet, les frères Dubois, Jean Lévrier, François Jax; factures de Souchay, fils et Le Fort, à Genève, marchands de drap, de Soret (victuailles et papeterie). Lettre de A. Ruffinseque (Begnin, 11 février 1764)
      230) Supplique de l'Intendant de Bourgone, contre la taxe des terres d'André-Adam de Bons (1776)
      231-231 bis) Deux mémoires imprimés, procès Lévrier et Coinon.
      232) Arrêt du Parlement de Dijon pour André-Adam de Bons contre les syndics de la commune de Peron (1778)
      233) Testament d'André-Adam de Bons (1785)
      234) Exploit d'huissier contre Gabriel Marquis, de Collonges (1786)
      235) Lettre de A. Marchand, sur un procès à Dijon (s.d.)

      Destinataire(s) : Chapeaurouge, Jean-Jacques (1750–1789)
      Fonds / Collection : Papiers de Bons, branche de Farges > 48 pièces concernant d'Adam-André de Bons et de son fils Antoine-Jean-Louis de Bons
      ark:/17786/vta511367d6f13ab14e

    • Ms. fr. 3611/236-240
      Intitulé : C) Pièces relatives à Antoine-Jean-Louis de Bons (né en 1762)
      Date(s) : 1793-1799
      Présentation du contenu :


      236) Amodiation d'un chalet, rière de Farges, à Jaques Piron (1793)
      237) Pétition contre l'arrestation d'Antoine-Jean-Louis de Bons (1794)
      238) Passeport délivré par Berne (1794)
      239) Pétition au citoyen Boisset "Représentant du peuple près le département de l'Ain", par Antoine-Jean-Louis de Bons, pour pouvoir retourner en France visiter ses propriétés, avec l'autorisation, signée Boisset (1794)
      240) Rapport au Conseil des Cinq-Cents, sur la vente des biens de la commune de Sergy (imprimé, 1799)

      Fonds / Collection : Papiers de Bons, branche de Farges > 48 pièces concernant d'Adam-André de Bons et de son fils Antoine-Jean-Louis de Bons
      ark:/17786/vta1d3003ed5108adf8