Intitulé : Propositions des citoyens et bourgeois du 3 septembre 1737
Date(s) : 1737
Importance matérielle et support : 1 portefeuille
Présentation du contenu :
- Propositions des citoyens et bourgeois du 3 septembre 1737 avec (en regard) : Redressements faits par les commissaires des Magnifiques Conseils et des Députés de la Bourgeoisie du 24 dudit mois.- 1 cahier cartonné.
- Mémoire sur le gouvernement de Genève remis aux Seigneurs Médiateurs en novembre 1737 par Jacob de Chapeaurouge.- 1 cahier cartonné.
- Mémoire instructif sur l'article XXXIX des Ordonnances pour l'Art et l'Horlogerie.- 1 cahier.
- Remarques sur la chambre des Bleds, les Fortifications et les Finances de Genève faites en 1737.- 2 exemplaires.
- État des revenus de la Seigneurie de Genève.- 1737. 2 exemplaires.
- Mémoire sur la question du droit des impôts.- 102 fol.
Fonds / Collection : Papiers Michel Léger
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