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Ms. IMV, Documents divers du dix-huitième siècle

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Présentation des notices

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  • MS DB 61-120
    Fonds / Collection : Ms. IMV, Documents divers du dix-huitième siècle
    ark:/17786/vtab3e618764558d2ce

    • MS DB 110
      Intitulé : [Delaistre ?]. Extrait manuscrit des registres du Parlement de Bourgogne, "Déclaration du Roi sur les fonctions, droits et privilèges des maires et officiers municipaux..."- [Dijon], 12 mars et 23 juillet 1697
      Date(s) : 12 mars et 23 juillet 1697
      Importance matérielle et support : 8 p. grand in-4°
      Modalités d'entrée :

      Document acquis lors de la vente Alde du 19 avril 2012 (lot 133), numéro d'entrée IMV 8349.

      Présentation du contenu :


      -Déclaration du 12 mars, registrée au Parlement de Dijon le 23 juillet.
      -Apostilles manuscrites et quelques ratures.

      Bibliographie :

      Résumé sur le site : http://www.alde.fr/lot/3464145 (page consultée le 17.03.2016).

      Lieu(x) : Dijon
      Fonds / Collection : Ms. IMV, Documents divers du dix-huitième siècle > MS DB 61-120
      ark:/17786/vta04f93f3958514366