Intitulé : "Projet de l'ordonnance militaire dressé par la commission du magnifique Conseil des Deux Cent"
Date(s) : [1783]
Importance matérielle et support : 1 cahier de 355 x 235 mm
Historique de la conservation : ancienne cote: B 128; ex-libris imprimé d'Henri Tronchin collé sur le contre-plat supérieur
Présentation du contenu :
l'ordonnance militaire est divisée en 18 titres:
p. 1-9: Titre 1. Subordination
p. 10-17: Titre 2. Discipline et police intérieure
p. 18-21: Titre 3. Visites et appels
p. 24-25: Titre 4. Distributions
p. 26-36: Titre 5. Ordre à observer dans l'intérieur des chambrées
p. 37-43: Titre 6. Crimes et délits dont il sera connu conformément au dispositif du titre XXIIII de l'édit du 21 novembre 1782
p. 44-47: Titre 7. Service du régiment dans la ville
p. 48-50: Titre 8. Ordre à observer pour commander le service
p. 52-55: Titre 9. "De l'assemblée et inspection de la parade des gardes
p. 57-76: Titre 10. "Du service des gardes dans leurs postes
p. 77-81: Titre 11. "De l'ouverture et fermeture des portes"
p. 82-84: Titre 12. "De l'ordre et du mot"
p. 85-89: Titre 13. "De la retraite et des patrouilles de police"
p. 90-94: Titre 14. "Des rondes"
p. 95: Titre 15. "Service des officiers supérieurs de jour"
p. 97-98: Titre 16. "De la police militaire dans l'intérieur de la place"
p.100-101: Titre 17. "Des exercices du régiment"
p. 102-103: Titre 18. "De l'hôpital du régiment"
Fonds / Collection : Archives Tronchin de la Bibliothèque de Genève - CONSULTATION DIFFEREE
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Inventaire complet (pdf)
"Affaires diverses. Négociations avec M le Résident. M. le Mareschal de Richelieu, Transit par Pontarlier, par Neufchatel. Femme Porte. Route de la poste par Beley. Voituriers par la Franche Comté. Contrebandiers. Michaud de Vevay. Horlogerie, droits d'entrée en France. Jaques Barthélémy Michely. 1759 et suivantes"
