Intitulé : Discours prononcés par Théodore Tronchin devant les Conseils de la République de Genève lors d'élections de magistrats.
Date(s) : 1643-1656
Importance matérielle et support : 1 volume 25,5 x 18 cm de 56 f.
Présentation du producteur :
Le Conseil général du peuple, composé de tous les citoyens et bourgeois, se réunissait deux fois par an : en janvier pour l'élection des syndics, et en novembre pour celle du lieutemant et de deux auditeurs.
Le Conseil des Deux-Cents (CC) ou Grand Conseil ou Conseil Souverain, composé de 200 membres élus à vie par le Conseil des Vingt-Cinq, était le Conseil législatif, il se réunissait une fois par mois.
Le Conseil des Soixante ne se réunissait que pour les affaires très graves, qu'on ne voulait pas confier aux seuls Vingt-Cinq. Ces Soixante étaient élus par les Vingt-Cinq et présidés par les Deux-Cents.
Le Conseil des Vingt-Cinq, appelé aussi Petit Conseil, avait l'initiative des affaires. Il faisait exécuter les lois proposées par les CC et possédait le pouvoir réglementaire. Il était également Cour de justice criminelle et Tribunal d'appel en matière civile. Ses 25 membres étaient nommés à vie par les CC.
14 magistrats constituaient le pouvoir exécutif de la République : 4 syndics, 6 auditeurs formant avec le Lieutenant un tribunal de Première instance, 2 châtelains et un Procureur général partie publique.
Historique de la conservation : Ancienne cote attribuée par Henri Tronchin au XIXe siècle : série A n° 51
Présentation du contenu : Texte autographe (sauf le f. 56) des discours prononcés
Caractéristiques matérielles et contraintes techniques : Reliure plein papier brun moucheté noir réalisée à l'initiative de François Tronchin dans la seconde moitié du XVIIIe siècle. Etiquette de dos du XVIIIe siècle "Discours aux CC et au Conseil Général de Th. Tronchin [...] à 1656". Ex-libris d'H[enri] Tronchin [1794-1865] à la devise "sursum corda" sur le contreplat antérieur
Instrument(s) de recherche : f. 57-61 : inventaire dactylographié de Frédéric Gardy
Fonds / Collection : Archives Tronchin du Musée historique de la Réformation - CONSULTATION DIFFEREE > Papiers de Théodore Tronchin
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Inventaire complet (pdf)
