Intitulé : Projets de règlements académiques pour la Faculté de droit, et autres pièces relatives à son activité de professeur
Date(s) : 26 août 1818-décembre 1833 et sans date
Importance matérielle et support : 1 volume factice relié de 177 f.
Modalités d'entrée : Don de Gustave Hornung, par l'intermédiaire de Charles Borgeaud, 25 novembre 1932 (registre d'entrée p. 179), et 1949 (1949/34)
Présentation du contenu : Volume contenant des notes de Pierre-François Bellot relatives aux règlements sur la profession d'avocat et leur histoire, à un projet de règlement pour la Faculté de droit, à différentes questions concernant la Faculté, notamment le remplacement de Pellegrino Rossi, à ses cours, à ses étudiants, à des réceptions d'avocats. Table des matières à la fin du volume. Quelques lettres.
- A. Notes préparatoires. Analyse des lois genevoises sur les avocats, dès 1711. Règlement des avocats. Juriprudence. Analyse des lois françaises sur les écoles de droit et les avocats. Canton de Vaud. Pays-Bas. Allemagne. Règlement de 26 août 1818.
- B. Canevas de règlement sur la Faculté de droit présenté en mars 1820 et compte-rendu des délibérations, avril et juin 1820. Brouillon de lettre au syndic, 8 juin 1820. Projet de règlements sur la Faculté de droit et sur l'exercice de l'état d'avocat, 22 juin 1820. Règlement sur la Faculté de droit du 2 octobre 1820 (copie).
- C. Notes de Bellot sur diverse questions de la Faculté. - Sans date
- D. Papiers relatifs au remplacement de M. le professeur Rossi, lettre de candidature du Dr Preller et du Dr Lank. 2 lettres autographes signées de David Munier à Bellot, réponse de David Munier à Preller, lettre autographe signée d'Antoine Elysée Cherbuliez à Bellot, lettre de P. Odier [à Bellot?]. - Novembre-décembre 1833.
- E. Brouillons de lettres de présentation d'avocats pour la prestation de serment. - Sans date
- F. Tableau de [mes] cours. Questions à proposer pour les examens d'avocat. Listes d'étudiants. Cartes de visite. - Sans date
- G. Projet de règlement général sur l'organisation des études académiques. Pièces jusificatives. - Sans date
Fonction(s) : Avocat / Professeur de droit
Collectivité(s) : Université de Genève. Faculté de droit
Fonds / Collection : Papiers Pierre-François Bellot
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