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Papiers Frédéric Soret Inventaire complet (pdf)

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  • Ms. fr. 2493-2495
    Intitulé : Procès-verbaux des séances de la Diète
    Date(s) : 1838-1845
    Importance matérielle et support : 3 cartons
    Fonds / Collection : Papiers Frédéric Soret
    ark:/17786/vta3912fc482069eab2

    • Ms. fr. 2493
      Intitulé : Protocoles des séances de la Diète de 1838 par Frédéric Soret
      Date(s) : 2 juillet - 16 octobre 1838
      Importance matérielle et support : 1 carton
      Présentation du contenu :

      - Séances 1-13, 17, 19-21, 24, 26 et 45 (21 cahiers)
      - Objets traités : Affaire de Schwitz, démission Hirzel-Guiger, concordat de Naefels pour les mariages, envoi des commissaires à Kusnacht, commission des péages, note de la France, couvents, liberté de commerce, etc.

      Fonds / Collection : Papiers Frédéric Soret > Procès-verbaux des séances de la Diète
      ark:/17786/vta39871c77d3e9cebc

    • Ms. fr. 2494
      Intitulé : Protocoles des séances de la Diète de 1841 par Frédéric Soret
      Date(s) : mars - septembre 1841
      Importance matérielle et support : 1 carton
      Présentation du contenu :

      - Cinquième et sixième séances (3-4 mars), deuxième à huitième séances de la Diète extraordinaire (16 mars - 2 avril), quatrième, vingt-neuvième à trente-deuxième séances (9 juillet - 4 septembre) (14 cahiers)
      - Objets traités : affaire des Jésuites, affaire d'Argovie, capitulations, droits de péages fédéraux, etc.

      Fonds / Collection : Papiers Frédéric Soret > Procès-verbaux des séances de la Diète
      ark:/17786/vtace5f1739008439fa

    • Ms. fr. 2495
      Intitulé : Protocoles des séances de la Diète de 1845 par Frédéric Soret
      Date(s) : 24 février - 21 avril 1845
      Importance matérielle et support : 1 carton
      Présentation du contenu :

      - Séances 1 à 4, 7 à 22 (19 cahiers)
      - Objets traités : créditif de Vaud, question des Jésuites, corps francs, événements de Lucerne, demande d'amnistie, licenciement des troupes fédérales, compétence du Vorort, etc.

      Fonds / Collection : Papiers Frédéric Soret > Procès-verbaux des séances de la Diète
      ark:/17786/vtacf86ca8514a2681e