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Papiers Marc-Antoine Fazy-Pasteur Inventaire complet (pdf)

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Présentation des notices

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  • Ms. fr. 3644
    Intitulé : Société économique
    Date(s) : 1798-1845 et sans date
    Importance matérielle et support : 1 petit cahier
    Présentation du contenu :

    Dossier portant le numéro 3, sur la Société économique, formant un petit recueil

    Collectivité(s) : Société économique (Genève)
    Fonds / Collection : Papiers Marc-Antoine Fazy-Pasteur
    ark:/17786/vta09f88438109f807f

    • Ms. fr. 3644, pièce 1
      Intitulé : Nomination des membres et leur emplacement. 1842
      Date(s) : 1842
      Fonds / Collection : Papiers Marc-Antoine Fazy-Pasteur > Société économique
      ark:/17786/vta0f8057d5c82a49d4

    • Ms. fr. 3644, pièce 2
      Intitulé : Règlement de la Caisse d'escompte (imprimé). 1838
      Date(s) : 1838
      Fonds / Collection : Papiers Marc-Antoine Fazy-Pasteur > Société économique
      ark:/17786/vta743444152b6b28f7

    • Ms. fr. 3644, pièce 3
      Intitulé : Règlement pour la police intérieure de la Société économique (imprimé). 1842
      Date(s) : 1842
      Fonds / Collection : Papiers Marc-Antoine Fazy-Pasteur > Société économique
      ark:/17786/vta770104d4361363d1

    • Ms. fr. 3644, pièce 4
      Intitulé : Deux notes manuscrites sur les lois françaises concernant les biens nationaux, destinées à compléter le précédent. Sans date
      Date(s) : sans date
      Fonds / Collection : Papiers Marc-Antoine Fazy-Pasteur > Société économique
      ark:/17786/vtae5b5963eef4826a4

    • Ms. fr. 3644, pièce 5
      Intitulé : Rapport de la Commission extraordinaire au Peuple genevois (imprimé). 1798
      Date(s) : 1798
      Fonds / Collection : Papiers Marc-Antoine Fazy-Pasteur > Société économique
      ark:/17786/vta5fd6187a9a404839

    • Ms. fr. 3644, pièce 6
      Intitulé : Traité de réunion de la République de Genève à la République française, du 7 floréal au VI, 26 avril 1798 (imprimé)
      Date(s) : 26 avril 1798
      Fonds / Collection : Papiers Marc-Antoine Fazy-Pasteur > Société économique
      ark:/17786/vta9990d655712b95ab

    • Ms. fr. 3644, pièce 7
      Intitulé : Note manuscrite à la fin de la pièce précédente, rappelant l'acceptiation dudit traité par la Commission extraordinaire, le 7 floréal an VI [26 avril 1798]
      Date(s) : 26 avril 1798
      Fonds / Collection : Papiers Marc-Antoine Fazy-Pasteur > Société économique
      ark:/17786/vta6a3ff6a600626238

    • Ms. fr. 3644, pièce 8
      Intitulé : Extrait du traité de réunion de [...] 1789
      Date(s) : 1789
      Importance matérielle et support : 4 pièces imprimées détachées d'un livre
      Fonds / Collection : Papiers Marc-Antoine Fazy-Pasteur > Société économique
      ark:/17786/vta3ca0e0ea78880a79

    • Ms. fr. 3644, pièce 9
      Intitulé : Première reconnaissance des objets livrés à la Ville en 1798, [à] savoir l'Hôtel de Ville, prisons, Chantepoulet, etc, suivie d'une copie de l'acte de reconnaissance passé par la Municipalité de Genève en faveur de la Société économique, 13 mars 1800
      Date(s) : 13 mars 1800
      Importance matérielle et support : 6 feuillets manuscrits
      Fonds / Collection : Papiers Marc-Antoine Fazy-Pasteur > Société économique
      ark:/17786/vta54a4c52c961e5137

    • Ms. fr. 3644, pièce 10
      Intitulé : Copie de la Convention du 29 ventôse an VIII, 18 mars 1800
      Date(s) : 18 mars 1800
      Fonds / Collection : Papiers Marc-Antoine Fazy-Pasteur > Société économique
      ark:/17786/vta4bc89fc895383d00

    • Ms. fr. 3644, pièce 11
      Intitulé : Copie du Bulletin des lois de la République française, B 389, n°7102 (Donnant le texte d'un décret impérial portant donation aux Villes de casernes [...], 23 avril 1810)
      Date(s) : 23 avril 1810
      Fonds / Collection : Papiers Marc-Antoine Fazy-Pasteur > Société économique
      ark:/17786/vtac6caa4f236fedded

    • Ms. fr. 3644, pièce 12
      Intitulé : Extrait de la Constitution pour la Ville et République de Genève, du 24 août 1814. (Imprim. Ch. Gruaz; avec notes manuscrites)
      Date(s) : 24 août 1814
      Fonds / Collection : Papiers Marc-Antoine Fazy-Pasteur > Société économique
      ark:/17786/vtac28c329eb2c85178

    • Ms. fr. 3644, pièce 13
      Intitulé : Droits et devoirs de la Société économique en ce qui concerne le Culte. Soit extraits manuscrits de constitution de 1798, 1814, 1842, suivis de diverses notes sur des donations de la Société économique à l'Etat. Note concernant la machine hydraulique
      Date(s) : 1798-1842 et sans date
      Fonds / Collection : Papiers Marc-Antoine Fazy-Pasteur > Société économique
      ark:/17786/vta8d7333a16505a85e

    • Ms. fr. 3644, pièce 14
      Intitulé : Lettre du Conseil d'Etat sur diverses propriétés. 17 octobre 1843
      Date(s) : 17 octobre 1843
      Fonds / Collection : Papiers Marc-Antoine Fazy-Pasteur > Société économique
      ark:/17786/vta7d6dc5d8a3ff56f6

    • Ms. fr. 3644, pièce 15
      Intitulé : Exposé des motifs du Conseil d'Etat pour la proposition faite au Grand Conseil d'approuver la convention conclue avec la Société économique le 7 décembre 1844. (Imprimé)
      Date(s) : 7 décembre 1844
      Fonds / Collection : Papiers Marc-Antoine Fazy-Pasteur > Société économique
      ark:/17786/vta96683f4246020637

    • Ms. fr. 3644, pièce 16
      Intitulé : Arrêté du Grand Conseil qui approuve une Convention entre le Conseil d'Etat et la Société économique sur le paiement des dépenses du culte protestant et de l'instruction publique. Du 27 janvier 1845 (Imprimé)
      Date(s) : 27 janvier 1845
      Fonds / Collection : Papiers Marc-Antoine Fazy-Pasteur > Société économique
      ark:/17786/vta19daf78330f2c4fe

    • Ms. fr. 3644, pièce 17
      Intitulé : Notes manuscrites et imprimées sur les propriétés de la Société économique. 1841
      Date(s) : 1841
      Fonds / Collection : Papiers Marc-Antoine Fazy-Pasteur > Société économique
      ark:/17786/vtaeb51e995c5e44cfb