Présentation du contenu :
La f[euille] 1 recto est occupée par la copie du titre de la traduction anglaise imprimée à Londres par Rowland Hull en 1562, des lois et statuts de Genève concernant la discipline ecc[l]ésiastique
1.Ordonnances sur le gouvernement de la République et communauté de la cité de Genève. - a) Ordonnance ecc[l]ésiastique de novembre 1541 (folios 2-17); b) Edits civils de 1543 (folios 18-53) (voir suite au numéro 7)
2. Imprimé: Edits de la République de Genève 1707 (revus en Conseil Général s[ur] les offices de la ville le 29 janvier 1568), 46 pages (Rivoire 46)
3. Imprimé: Propositions des citoyens (imprimé par Jacques Tourne en mai 1707, écrit par P[ierre] Fatio), 4 pages (Rivoire 50)
4. Imprimé: Extraits des registres du Conseil ou Magnifique Conseil des Deux-Cents (sur les édits, billets d'élection, l'élection des Deux-Cents, sur le mal des Parentées), 16 mai 1707, 4 pages (Rivoire 52)
5. Imprimé: Avis du sieur médecin [Jacques?] Chenaud, mai 1707, 2 pages (Rivoire 49
6. Imprimé: Edits de la République de Genève 1707 (revus en Conseil Général s[ur] les offices de la ville le 29 janvier 1568), (suite du no 2, reprenant la page 47), pages 47-174 (Rivoire 46)
7. Manuscrit: Notes sur les Edits civils de Genève passés en Conseil Général le 29 janvier 1568 [et 1714] (copie du 18e siècle) (folios 75-154)
8. Imprimé: Edits de la République de Genève, imprimé en 1714 (136 pages in-8o) (Rivoire 46)
9. Manuscrit: Suite des notes sur les Edits civils (copie du 18e siècle), folios 154-176
Inventaire complet (pdf)
Remarques (par le premier syndic J[ean]-R[obert] Chouet) sur les procédures criminelles faites l'année 1608 (jusqu'à l'année 1690). - A la suite: Extraits des registres publics concernant Philibert Blondel (1603-1606), concernant Jean Maillet (1603), touchant Pierre Canal (1610), concernant Jean Mollier (1606), touchant Michel Servet (1553)
