Intitulé : Observations historiques et remarques sur chaque article du règlement de l'illustre Médiation de 1738
Date(s) : 1737-1738
Importance matérielle et support : 1 volume; demi-relié parchemin
Historique de la conservation : Ancienne cote: 1772
Présentation du contenu :
Manuscrit de Jean Cramer (119 pages)
Précédé de:
Dissertation préliminaire des décisions qui occasionnèrent la médiation de 1737-1738 (XV pages)
Imprimé: Règlement de l'illustre Médiation pour la pacification des troubles de la République de Genève. 1738. MDCCLXV. - Ratification de Sa Majesté très chrétienne et des louables Cantons de Zurich et de Berne (imprimé à Berne en décembre 1765 par ordre de LL EE) (Rivoire 407) (13 pages) (annoté par Jean Cramer)
Fonds / Collection : Papiers Jean Cramer
ark:/17786/vta12bae17997076dfe
Inventaire complet (pdf)
Remarques (par le premier syndic J[ean]-R[obert] Chouet) sur les procédures criminelles faites l'année 1608 (jusqu'à l'année 1690). - A la suite: Extraits des registres publics concernant Philibert Blondel (1603-1606), concernant Jean Maillet (1603), touchant Pierre Canal (1610), concernant Jean Mollier (1606), touchant Michel Servet (1553)
