Accueil• Inventaires des fonds et collections • Tous les inventaires

Imprimer cette page

Papiers Jean Cramer Inventaire complet (pdf)

Fermer le formulaire de recherche

Présentation des notices

-+
  • Ms. Cramer 27-28
    Intitulé : Recueil des règlements et arrêts rendus au magnifique Conseil des Deux-Cents de 1602 à 1711
    Date(s) : 1602-1711
    Importance matérielle et support : 2 volumes in-4o; 130 folios + (51 folios et 78 folios blancs) + 10 folios (début de table alphabétique des matières); demi-reliés parchemin; 2 ex-libris
    Historique de la conservation :

    Anciennes cotes: 1761-1762

    Présentation du contenu :


    tome I: Règlements et arrêtés publics ou promulgués de 1602 à 1603, avec cette note: "Ne s'est trouvé aucune règle ni arrêt sur les Reg[istres] des années 1600 et 1601"
    tome II: Règlements et arrêtés publics ou promulgués dès 1753

    Fonds / Collection : Papiers Jean Cramer
    ark:/17786/vta46a98b5b12da4bda