Présentation du contenu :
CCVI. Imprimé: Discours des commissaires des citoyens et bourgeois représentans, aux Cercles assemblés le 26 octobre 1767, pour demander leur décharge (Rivoire 1000)
CCVII. Convient-il de répondre à la Remontrance du 16 octobre 1767, ou d'en prendre occasion de donner les motifs de la conduite du Conseil dès l'origine de nos dissensions ? 27 octobre 1767 (folio 1)
CCVIII. Lettre autographe non signée du trésorier du Pays de Vaud [Charles-Emmanuel de?] Bonstetten à Jean Cramer, Valeire, 1er novembre 1767 (folio 4)
CCIX. Lettre autographe non signée du Procureur général [Jean-Robert] Tronchin, 1er novembre 1767 (folio 7)
CCX. Discours de M. J[ean]- P[ierre] Trembley en Conseil des deux-cents, 2 novembre 1767 (folio 8)
CCXI. Lettre autographe non signée du Procureur général [Jean-Robert] Tronchin, 5 novembre 1767 (folio 9)
CCXII. Autre lettre du Procureur général [Jean-Robert] Tronchin, 8 novembre 1767 (folio 14)
CCXIII. Copie d'une lettre du Sieur Cassin l'Anglois au Docteur [Abraham?] Joly (folio 15)
CCXIV. Imprimé: Exposé de la conduite des Sindics et Conseil de la République de Genève. 1767. Donné le 6 novembre 1767. (Signé) J[ean]-J[acques] De Chapeaurouge (31 pages) (Rivoire 991)
CCXV. Du pouvoir électif et de ce qui a amené nos troubles (folio 19)
CCXVI. De la part de nos magnifiques et très honorés seigneurs (Publication ironique signée Lubin, 4 novembre 1767) (Copie de la main de Cramer) (folio 24)
CCXVII. Copie d'une lettre du trésorier [Jean-Conrad?] Heidegger, écrite à l'un de ses amis de Genève, Zurich, 11 novembre 1767 (+ copie de la même pièce) (folios 26-27)
CCXVIII. Lettre autographe non signée du Procureur général [Jean-Robert] Tronchin, 12 novembre 1767 (folio 28)
CCXIX. Copie d'une lettre de l'évêque d'Annecy, 11 novembre 1767, "à nos amis et feaux Concitoyens et à tous les bons citadins de la Ville et République de Genève, Salut" (folio 31)
CCXX. Lettre autographe signée du colonel Charles Pictet à Jean Cramer, de Cartigny, 15 novembre 1767 (folio 32); Réponse autographe non signée de Jean Cramer, 16 novembre 1767 (folio 34)
CCXXI. Imprimé: Très-humble et très-respectueuse réquisition des citoyens et bourgeois représentans de Genève, aux magnifiques Seigneurs Sindics, et Conseil. Remise à Monsieur le Premier Sindic le 14 novembre 1767 (Rivoire 994)
CCXXII. Copie autographe d'une lettre de M. [Jean Pierre?] Crommelin à M. le Sindic [Léonard?] Buisson, Paris, 19 novembre 1767 (folio 37)
CCXXIII. Représentation remise le vendredi 20 novembre 1767 par les Sieurs [Jacques-François?] De Luc, père, Marc Chapuis, [Joseph?] Des Arts, [Joseph?] Furet, [Jacques André Abraham André?] Palard et [Abraham?] Joly, avec la réponse signée J[ean]-J[acques] de Chapeaurouge (folio 39)
CCXXIV. Extrait d'une lettre de M. [Henri?] Mallet, Paris, 20 ou 21 novembre 1767 (folio 41)
CCXXV. Chanson "La pétulance", 26 novembre 1767 (folio 42)
CCXXVI. Imprimé: Prononcé des Puissances garantes du Règlement de 1738. - 1767 (32 pages) (Rivoire 1004)
CCXXVII. a) Imprimé: Du 2 Décembre 1767. Messeigneurs les Sindics, Petit et Grand Conseils, ayant pris en considération ... (Signé) J[ean]-J[acques] de Chapeaurouge (Rivoire 1016)
CCXXVII. b) Lettre autographe non signée du Procureur général [Jean-Robert] Tronchin, 3 décembre 1767 (folio 45)
CCXXIII. Imprimé: Extrait des registres du Conseil du lundi 7 décembre 1767 approuvé au magnifique Conseil des Deux-Cent, ledit jour. (Signé) J[ean]-J[acques] de Chapeaurouge (Rivoire 1020)
CCXXIX. Copie d'une lettre du duc de Choiseul à Messieurs les Sindics et Conseil de la République de Genève, Versailles, 20 décembre 1767 (folio 47)
CCXXX. Copie d'une lettre de Sa Majesté Très Chrétienne à nos très chers et bon amis les Sindics et Conseil de la Ville de Genève, Versailles, 20 décembre 1767 (folio 48)
CCXXXI. Projet de conciliation approuvée en Petit Conseil et porté en Conseil des deux-cents le 29 décembre 1767 (folio 49)
CCXXXII. Discours de M. le Procureur général [Jean-Robert] Tronchin, requérant en conseil l'homologation des testaments de Messieurs [Pierre] Mussard, ancien sindic et [Henri?] Mallet, conseiller, 28 décembre 1767 (folio 53)
CCXXXIII. Discours adressé au Conseil des deux-cents par M. [Jean-Robert?] Tronchin, Procureur général, à Messieurs les sindics, le 1er janvier 1768 (folio 55)
CCXXXIV. Copie autographe non signée d'une lettre de [Jean Cramer] à M. le trésorier du Pays de Vaud, [Charles Emmanuel?] de Bonstetten, 12 janvier 1768 (folio 56)
CCXXXV. Imprimé: "Très respectueuse représentation des citoyens et bourgeois représentans de Genève aux Seigneurs Sindics, et Conseil de la dite Ville, remise aux dits "Seigneurs Sindics le 13e janvier 1768, à 8 heures du matin (Représentation des citoyens et bourgeois pour obtenir des Conférences) (Rivoire 1052)
CCXXXVI. Imprimé: Extrait des registres du Conseil du 13 janvier 1768. (Signé) [Pierre?] Lullin. (Réponse du Conseil à cette Représentation) (Rivoire 1053)
CCXXXVII. Imprimé: Déclaration des citoyens et bourgeois représentans de Genève à la noble commission du magnifique Conseil des Deux-Cent de la dite Ville, remise le mardi 19 janvier 1768 à 8 heures du matin (Rivoire 1059)
CCXXXVIII. Imprimé: Extrait des registres du Conseil du 20 janvier 1768 approuvé ledit jour au magnifique Conseil des Deux-Cent. (Signé) [Pierre?] Lullin (Extrait du Registre du Conseil concernant le jour de convocation du Conseil général pour l'élection des Sindics) (Rivoire 1060)
CCXXXIX. a) Imprimé: Projet d'arrangement et de conciliation. 1768. (Signé) J[ean]-J[acques] de Chapeaurouge (Rivoire 1054) (entre les folios 58 et 59)
CCXXXIX. b) Imprimé: Du 25 janvier 1768. (Signé) J[ean]-J[acques] de Chapeaurouge (Extrait du Registre du Conseil modifiant le projet d'arrangement) (26 janvier 1768) (Rivoire 1071) (entre les folios 58 et 59)
CCXXXX. Imprimé: Adresse des citoyens et bourgeois représentans de Genève à la noble commission du magnifique Conseil des Deux-Cents, remise le lundi 25 janvier 1768 à 8 heures du matin (Rivoire 1070) (entre les folios 58 et 59)
CCXLI. Imprimé: Très respectueuse déclaration des citoyens et bourgeois représentans de Genève au magnifique Conseil, remise aux Seigneurs Syndics le 27 janvier. 1768, à 8 heures du matin (Rivoire 1073) (entre les folios 58 et 59)
CCXLII. Imprimé: Du 28 janvier 1768. (Signé) [Pierre?] Lullin (Renvoi de la convocation du Conseil général au 6 mars 1768) (Rivoire 1076) (entre les folios 58 et 59)
CCXLIII. Imprimé: Mémoire des citoyens et bourgeois représentans de Genève, sur le Projet d'arrangement et de conciliation proposé par les magnifiques Petit et Grand Conseils de la dite Ville. Remis aux Seigneurs Sindics et à Monsieur le Procureur Général, le 13 février 1768 (Rivoire 1089) (entre les folios 58 et 59)
CCXLIV. Imprimé: Projet d'arrangement et de conciliation 1768. Donné le 22 février 1768. (Signé) J[ean]-J[acques] de Chapeaurouge (entre les folios 58 et 59)
CCXLV. Imprimé: Mémoire des citoyens et bourgeois représentans de Genève, où ils comparent le Projet porté par les magnifiques Petit et Grand Conseils au Conseil Général le 28 févriet, 1768, avec les observations qu'ils remirent le 13 du même mois aux Seigneurs Sindics et à Monsieur le Procureur Général. Du 3 mars 1768 (Rivoire 1115) (entre les folios 58 et 59)
CCXLVI. Extraits de lettres de M. [Pierre?] Lullin, secrétaire d'Etat, à M. [Jean Pierre?] Crommelin, sur la situation de la ville, 5-9 mars 1768 (Rivoire 1098) (folio 61)
CCXLVII. Propositions remises à Messieurs les sindics le 8 mars 1768 (folio 65)
CCXLVIII. Imprimé: Projet d'arrangement et de conciliation. Donné le 9 mars 1768. (Signé) J[ean]-J[acques] de Chapeaurouge (Rivoire 1123)
CCXLIX. a) Imprimé: Edit du 11 mars 1768. (Signé) J[ean]-J[acques] de Chapeaurouge (Rivoire 1125)
CCXLIX. b) Articles notés dans les Registres du Conseil pour y être communiqués aux cercles le 10 mars 1768 (folio 68)
CCL. Discours du Sieur [Jean-André?] Deluc fils à la tête de tous les Représentans adressé à Messieurs les sindics et Conseil dans la salle basse de la Maison de Ville à l'issue du Conseil général du 11 mars 1768 (folio 67)
CCLI. Lettre du Conseil de Genève à Son Excellence le duc de Choiseul, 16 mars 1768 (folio 69)
CCLII. Lettre de Son Excellence le duc de Choiseul à Messieurs les sindics et Conseil de Genève, Versailles, 31 mars 1768 (folio 70)
CCLIII. Imprimé: Extrait des registres du Conseil du 16 mars 1768. (Signé) [Pierre?] Lullin (Extrait des Registres concernant l'élection du lieutenant, du trésorier et des Auditeurs) (Rivoire 1145)
CCLIV. Imprimé: De la part de nos magnifiques et très-honorés Seigneurs Sindics et Conseil. Du 29 mars 1768 (Signé) [Pierre?] Lullin (Publication du Jeûne) (Rivoire 1157) (folios 70-71)
CCLV. a) Extrait des Registres du Conseil du 19 avril concernant la convocation du Conseil général (folio 71)
CCLV. b) Imprimé: De la part de nos magnifiques et très-honorés Seigneurs ... Donné le 15 avril 1768. (Signé) [Pierre?] Lullin (Placard invitant à s'inscrire ceux des natifs qui ont le désir d'acquérir la bourgeoisie en vertu de l'article VI de l'Edit du 11 mars 1768 (Rivoire 1160) (folios 72-73)
CCLVI. Liste manuscrite des vingt natifs admis par le sort à la Bourgeoisie le 1er juillet 1768 (folio 73)
Inventaire complet (pdf)
Remarques (par le premier syndic J[ean]-R[obert] Chouet) sur les procédures criminelles faites l'année 1608 (jusqu'à l'année 1690). - A la suite: Extraits des registres publics concernant Philibert Blondel (1603-1606), concernant Jean Maillet (1603), touchant Pierre Canal (1610), concernant Jean Mollier (1606), touchant Michel Servet (1553)
