Intitulé : Recueil de pièces relatives au traité de 1754 de Genève avec la Savoie
Date(s) : 1754
Importance matérielle et support : 1 volume in-4o; 460 pages et 26 folios blancs; relié demi-parchemin; Ex-libris
Historique de la conservation : Ancienne cote: 1797
Présentation du contenu :
Au début:
Diverses pièces concernant les droits du duc de Savoie et de la République de Genève sur les terres de Saint-Victor et Chapitre
Pièces relatives au traité de 1754
- Page 103: Imprimé : Traité de Saint-Julien (articles du-), 81 pages
- Page 363, Imprimé: Messeigneurs du Petit et Grand Conseil ayant vû et approuvé le projet de traité, concerté à Turin, ... Donné le 27 may 1754. (Signé) [Louis?] Pictet (Convocation du Conseil Général pour savoir s'il approuve le projet de traité avec le roi de Sardaigne et s'il autorise le syndic [Pierre?] Mussard à le ratifier en son nom) (Rivoire 598); Extrait des registres du Conseil du 10 juin 1754. (Signé) [Louis?] Pictet (Convocation du Conseil Général pour le jeudi 13 juin, pour lui soumettre la ratification du traité avec le roi de Sardaigne, signé le 3 juin à Turin, ainsi que le verbal qui en fait partie) (Rivoire 599)
- Page 389, Imprimé: Mémoire adressé par les Seigneurs représentants des louables Cantons de Zurich et de Berne, le vendredi 4 octobre 1737 aux magnifiques Seigneurs Sindics, et Conseil, de la Ville et République de Genève (Texte du traité de Turin, 3 juin 1754) (Rivoire 390)
Fonds / Collection : Papiers Jean Cramer
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Inventaire complet (pdf)
Remarques (par le premier syndic J[ean]-R[obert] Chouet) sur les procédures criminelles faites l'année 1608 (jusqu'à l'année 1690). - A la suite: Extraits des registres publics concernant Philibert Blondel (1603-1606), concernant Jean Maillet (1603), touchant Pierre Canal (1610), concernant Jean Mollier (1606), touchant Michel Servet (1553)
