Intitulé : Tome second. Répertoire. Dès l'an 1616 jusques en 1659
Date(s) : 1616-1659 et sans date
Importance matérielle et support : 1 volume de 485 x 320 mm
Historique de la conservation : ancienne cote: B 23; ex-libris imprimé d'Henri Tronchin collé sur le contre-plat supérieur
Présentation du contenu :
ce manuscrit est le second volume du répertoire alphabétique et thématique renvoyant aux sujets traités dans les registres du Petit Conseil conservés aux Archives d'Etat de Genève (voir Arch. Tronchin 244)
f. 1 : en tête du folio: "n° 9"
f. 2-8: répertoire des affaires d'Etat contenues dans les registres du Conseil des années 1616-1620
f. 9: "Ordonnances de la cité de Genève sur la réformation, état et police d'icelle revües par nos très honorés seigneurs du Petit et Grand Conseil, et publiées le cinquième décembre 1617. A Genève pour Michelle Nicod. M.DC. XVII"
f. 10: feuillet blanc
f. 11-14: suite du répertoire alphabétique des années 1621-1625
f. 15-16: feuillets blancs
f. 17-31: suite du répertoire alphabétique des années 1626-1633
f. 32: relevés de faits qui semblent suivre un ordre alphabétique (grenier à blé, prix du blé, Chambre des blés, "chamoiseurs", citoyens, collège, école de dessin)
f. 33-34: feuillets blancs
f. 3545: suite du répertoire alphabétique des années 1634-1639
f. 46r: folio blanc
f. 46v: extrait du registre du 24 avril 1640 sur des abbergements
f. 47-53: suite du répertoire alphabétique des années 1640-1645
f. 54-56: feuillets blancs
f. 57-68: suite du répertoire alphabétique des années 1646-1651
f. 69-74v: suite du répertoire alphabétique des années 1652-1655
f. 75-78v: "Motifs du traité avec la Savoye en 1754 lequel se void à la fin de mes édits"
f. 78v: placard: "Extrait des registres du Conseil des 30 avril et 2 may 1764 [...]" signé Jean-Jacques de Chapeaurouge
f. 79: "Paragraphes servants d'éclaircissements pour l'exécution de l'article 3e du traité de 1749"
f. 80-89: suite du répertoire alphabétique des années 1656-1659
f. 90: notice sur le modérateur de la Compagnie des pasteurs; extrait du registre du 21 septembre 1742
f. 90v : relation des événements de 1742
f. 91-91v: extrait du registre du 6 juillet 1691 et de celui de 1696
f. 91v: extrait du registre du 7 juillet 1742
f. 92: "Extrait des registres des Conseils des 20 et 21 janvier 1743", signé [François] Humbert. Placard imprimé.
f. 92v: "Extrait des registres des Conseils du 25 février et 4 mars 1743". Placard imprimé.
f. 93-94: "Manifeste du Sénat de Savoye, du 25. juin 1754, concernant l'exercice provisionnel de la jurisdiction ordinaire dans les lieux, terres et villages apartenans à S.M. par le traité conclû avec la ville et république de Genève le 3 et ratifié le 15 dudit mois de juin. A Chambéry, chez Marc-François Gorrin, imprimeur du Roy". Imprimé
f. 95: récapitulatif, notamment sous forme de tableau, des possessions genevoises et savoyardes.- 30 mai 1754
f. 95v: "Extrait des registres du Conseil du 10 juin 1754", signé Pictet. Placard imprimé.
f. 96r: 2 placards imprimés pour la ratification du traité [relatif aux limites territoriales] passé avec la France en août 1749, signés Is. Pictet
f. 96v: "Extrait des registres du Conseil des 24 mars et 9 avril 1755 suite au traité conclu avec la France en 1749. Placard imprimé.
f. 97: "Traité entre Sa Majesté Très-Chrétienne et la République de Genève". Placard imprimé publié dans le Mercure historique et politique en novembre 1749
f. 98-99: "Remontrances du Parlement de Normandie au Roi, en datte du 14e août 1753"
f. 100-101: notice sur les délateurs
Caractéristiques matérielles et contraintes techniques :
- le début du répertoire des années 1621-1625 manque. Les folios correspondants ont été découpés. Il subsiste des onglets entre les folios 10 et 11.
- les folios 98-101 se présentent sous la forme de feuillets volants
Fonds / Collection : Archives Tronchin de la Bibliothèque de Genève - CONSULTATION DIFFEREE
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Inventaire complet (pdf)
"Affaires diverses. Négociations avec M le Résident. M. le Mareschal de Richelieu, Transit par Pontarlier, par Neufchatel. Femme Porte. Route de la poste par Beley. Voituriers par la Franche Comté. Contrebandiers. Michaud de Vevay. Horlogerie, droits d'entrée en France. Jaques Barthélémy Michely. 1759 et suivantes"
