Intitulé : "Pièces touchant le procès du marquis de Néelles"
Date(s) : 1727-1735 et sans date
Importance matérielle et support : 1 volume de 445 x 285 mm
Historique de la conservation : ancienne cote: C 91
Présentation du contenu :
pièce 1: "Extrait général des affaires d'entre Monsieur le marquis de Néelle et ses créanciers et le récit de toutes les procédures".- [1735]. 40 f.
pièce 2: lettre adressée au roi par Louis de Maillly, marquis de Néelle, sans date. Imprimé, 23 p.
pièce 3: pièces comptables du procès: "Etat général de toutes les demandes formées et différents titres produits au greffe de la commission contre M. le marquis de Néelle en exécution du jugement du 20 may 1732"; "Etat de ce qui est dû dans les terres et sera échu à la fin de la présente année 1735"; "Instances évoquées à la commission et dont la décision n'intéresse en aucune façon le corps des créanciers qui forme aujourd'huy la direction, ou autres prétextes de demandes"; "Réponses sommaires qui détruisent ces demandes ou prouvent le peu de conséquence dont elles sont, eu égard à la scituation présente des affaires de M. le marquis"; "Extrait du compte du sr Gaillard"; "Dépouillement du compte de Vallot, maistre d'hôtel de monsieur le marquis de Néelle, de la dépense par lui faite depuis le 22 septembre 1720 jusques au 12 octobre 1727"; "Dépouillement du compte de Vallot, maistre d'hôtel de monsieur le marquis de Néelle, de la recette par lui faite depuis le 22 septembre 1720, jour de son entrée dans la maison, jusqu'au 12 octobre 1727, jour de sa sortie, le tout conformément aux énoncés tirez de ses registres". 17 p.
liste manuscrite des pièces à la fin du volume
Expéditeur(s) : Néelle, marquis de
Fonds / Collection : Archives Tronchin de la Bibliothèque de Genève - CONSULTATION DIFFEREE
ark:/17786/vtab08d079f62faf265
Inventaire complet (pdf)
"Affaires diverses. Négociations avec M le Résident. M. le Mareschal de Richelieu, Transit par Pontarlier, par Neufchatel. Femme Porte. Route de la poste par Beley. Voituriers par la Franche Comté. Contrebandiers. Michaud de Vevay. Horlogerie, droits d'entrée en France. Jaques Barthélémy Michely. 1759 et suivantes"
