Intitulé : "Arrêts et règlements du CC [Conseil des Deux-Cents]. Tome 2. Arrêts et règlements de 1705-1716"
Date(s) : 1705-1716
Importance matérielle et support : 1 volume de 345 x 235 mm
Historique de la conservation : ancienne cote: B 29; ex-libris imprimé d'Henri Tronchin collé sur le contre-plat supérieur
Présentation du contenu :
relevé des différents arrêts et règlements du CC, au cours des années 1705-1716 (de la main de François Tronchin)
p. 1-32: année 1705
p. 33-68: année 1706
p. 68-84: année 1707
p. 84-92: année 1708
p. 92-94: année 1709
p. 94-98: année 1710
p. 98-102: année 1711
p. 102-104: année 1712
p. 104-109: année 1713
p. 110-112: année 1714
p. 112-113: année 1715
p. 113-119: année 1716
Fonds / Collection : Archives Tronchin de la Bibliothèque de Genève - CONSULTATION DIFFEREE
ark:/17786/vta79d60faea72b471b
Inventaire complet (pdf)
"Affaires diverses. Négociations avec M le Résident. M. le Mareschal de Richelieu, Transit par Pontarlier, par Neufchatel. Femme Porte. Route de la poste par Beley. Voituriers par la Franche Comté. Contrebandiers. Michaud de Vevay. Horlogerie, droits d'entrée en France. Jaques Barthélémy Michely. 1759 et suivantes"
