Intitulé : "Mémoire et travail sur la jurisprudence anglaise, fait par le procureur général [Jean-Robert] Tronchin (1710-1793)"
Date(s) : 18e siècle
Importance matérielle et support : 1 volume de 315 x 250 mm
Historique de la conservation : ancienne cote: C 86
Présentation du contenu :
travaux et mémoires recueillis par le procureur général Jean-Robert Tronchin
f. 1-2: "Des cautions"
f. 3-4: parallèles entre les gouvernements suédois et anglais
f. 5-7: "Des jurés"
f. 8-17: "De la procédure criminelle"
f. 18-23: "Additions sur les grands jurés"
Fonds / Collection : Archives Tronchin de la Bibliothèque de Genève - CONSULTATION DIFFEREE
ark:/17786/vta4d4d9ef894411806
Inventaire complet (pdf)
"Affaires diverses. Négociations avec M le Résident. M. le Mareschal de Richelieu, Transit par Pontarlier, par Neufchatel. Femme Porte. Route de la poste par Beley. Voituriers par la Franche Comté. Contrebandiers. Michaud de Vevay. Horlogerie, droits d'entrée en France. Jaques Barthélémy Michely. 1759 et suivantes"
