Intitulé : Papiers de Jean-Robert Tronchin (1710-1793)
Date(s) : 1760-1772
Importance matérielle et support : 1 volume de 310 x 210 mm, 61 p. + 15 p. + 4 p. + 3 p.
Historique de la conservation : ancienne cote: B 90; ex-libris imprimé d'Henri Tronchin collé sur le contre-plat supérieur
Présentation du contenu :
- discours prononcés au Conseil des Deux-Cents par le procureur général Jean Robert Tronchin (1710-1793)
- entre les pages 40 et 41 ont été insérées des "Observations sur le mémoire des srs Labhard demeurans à Paris".- 1er septembre 1772. 15 p.
- entre les pages 58 et 59 a été insérée une copie des "Lettres patentes du mois de janvier 1596 octroyées aux citoyens, bourgeois, habitans et sujets de la ville de Genève par le roy de France Henri quatre". 4 p.
- entre les pages 60 et 61 a été insérée une copie des "Lettres patentes du roi portant exemption réciproque du droit d'aubaine entre la France et la Suisse, données à Versailles le 20e janvier 1772. Registrées en Parlement le 16 mars auditan (sic)". 3 p.
Fonds / Collection : Archives Tronchin de la Bibliothèque de Genève - CONSULTATION DIFFEREE
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Inventaire complet (pdf)
"Affaires diverses. Négociations avec M le Résident. M. le Mareschal de Richelieu, Transit par Pontarlier, par Neufchatel. Femme Porte. Route de la poste par Beley. Voituriers par la Franche Comté. Contrebandiers. Michaud de Vevay. Horlogerie, droits d'entrée en France. Jaques Barthélémy Michely. 1759 et suivantes"
