Intitulé : "Exploitationde la douane. 1764"
Date(s) : 1716-1764 et sans date
Importance matérielle et support : 1 cahier de 388 x 258 mm
Historique de la conservation : ancienne cote: B 113bis
Présentation du contenu :
pièces rassemblées par le conseiller François Tronchin, la plupart écrite de sa propre main
f. 1-4: Félix, Isaac.Texte autographe sur la révision de la Chambre de commerce.- "Ce 11eme de 1764"
f. 5-10: Félix, Isaac. Mémoire présenté au Conseil et renvoyé à la Chambre de commerce qui nommera une commission pour l'examiner
f. 11-14: notes sur les marchandises transportées par les barques
f. 15-20: "Commission du 29 février 1764. Arrangement de la douane et distribution de son intérieur"
f. 21-28: rapport de la commission nommée pour examiner le mémoire d'Isaac Félix concernant l'exploitation de la douane. 23 mars 1764
f. 29: rappel des délibérations de la Chambre de commerce du 1er juin 1757
f. 30-33: "Extraits des registres de la Chambre du Commerce".- 1716-1763
f. 34: feuillet blanc
Sujet(s) : Douane
Fonds / Collection : Archives Tronchin de la Bibliothèque de Genève - CONSULTATION DIFFEREE
ark:/17786/vta1c1e060af7c569d8
Inventaire complet (pdf)
"Affaires diverses. Négociations avec M le Résident. M. le Mareschal de Richelieu, Transit par Pontarlier, par Neufchatel. Femme Porte. Route de la poste par Beley. Voituriers par la Franche Comté. Contrebandiers. Michaud de Vevay. Horlogerie, droits d'entrée en France. Jaques Barthélémy Michely. 1759 et suivantes"
